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Marques déposées par Cassanelli & Cie
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SBM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBM
Cassanelli & Cie

Numéro de dépôt :
918693
Date de dépôt :
27/02/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SBM

Déposée le 27 février 1975 par Cassanelli & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SBM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cassanelli & Cie domicilié(e) (soc. an.), 47, rue Jonas, Toulouse (Haute-Garonne). - France.

La marque SBM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SBM est expirée depuis le 27 février 1985.

Cassanelli & Cie a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TUNET , (Marque figurative) , ATAC , CASSANELLI CIE


Cassanelli & Cie - (soc. an.), 47, rue Jonas, Toulouse (Haute-Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-449

Cartouches.